Mentions légales

Mentions légales

Éditeur :
Le site https://nordcolleges.enthdf.fr est édité par le Département du Nord, 51 rue Gustave Delory 59047 Lille Cedex. Tél. 03 59 73 59 59. Numéro siret : 22590001800014.
Vous pouvez contacter le webmestre du site à l’adresse : collegenumerique@lenord.fr

Directeur de la publication :
Christian POIRET
Hôtel du Département
51, rue Gustave-Delory
59047 Lille Cedex

Conception:
La conception et la réalisation du site ont été assurées par :
Département du Nord : Direction Education
OPEN DIGITAL EDUCATION Paris
C.G.I. France Courbevoie

Hébergement :
La société ODE est en charge de la maintenance et de l’exploitation du site « Nord Collèges »
La société OVH héberge les serveurs sur lesquels se trouve le site « Nord Collèges » à Roubaix en France :
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
certaines vidéos présentes sur le site peuvent cependant être hébergées par les sociétés :
• Youtube, San Brono Califormie,
• Département du Nord/DSI
• Dailymotion Paris

Objet du site :
La page vitrine « Nord Collèges » de l’outil ENT déployé à compter de septembre 2019 dans les 202 collèges publics du Département du Nord a pour ambition d’être un outil de communication destiné aux collégiens, leur famille et les équipes enseignantes et de Direction des Établissements Publics Locaux d’Enseignement.
Elle porte à la connaissance de ces publics-cible, les dispositifs et actions mis en œuvre en leur faveur.

Limitation de responsabilité :
Le Département du Nord met tout en œuvre pour vous offrir des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations liées à des raisons techniques et / ou présence de virus sur ce site.
Les informations mises à disposition sur le site n’ont qu’une valeur indicative.
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique, si vous constatez un contenu illicite ou de nature à porter atteinte au respect de la dignité de la personne, de la liberté et de la propriété d’autrui, vous pouvez le signaler au Webmestre par courriel à : collegenumerique@lenord.fr qui supprimera ces contenus.
Par ailleurs, les liens hypertextes présents sur les pages du site https://nordcolleges.enthdf.fr peuvent conduire l’utilisateur sur des sites internet qui ne dépendent pas du Département du Nord.
Protection des données personnelles :
Les Données à Caractère Personnel, telles que définies par la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 06 janvier 1978, ne peuvent être collectées et traitées que si leur collecte et leur traitement ont été déclarés auprès du CIL ou de la CNIL ou autorisés par cette dernière. En conséquence, l’utilisation par toute personne non autorisée ou pour un usage non autorisé, de données à caractère personnel collectées par le Département du Nord, pour les finalités déclarées par lui, sont strictement interdites. La responsabilité pénale des contrevenants peut être engagée.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés susmentionnée, toute personne bénéficie d’un droit d’information, d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition pour des motifs légitimes, sur les Données à Caractère Personnel la concernant.
Ce droit, concernant https://nordcolleges.enthdf.fr s’exerce auprès du Département du Nord. Les données à Caractère Personnel figurant dans https://nordcolleges.enthdf.fr ont été déclarées auprès de la CNIL (citer les déclarations correspondantes).
Toute demande d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, pour des motifs légitimes, s’exerce en adressant une demande à l’adresse : collegenumerique@lenord.fr
Droit à l’image et Droit d’auteur (facultatif):
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit à l’image, le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le Département du Nord et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du présent site, et ce dans le monde entier.
Tous les droits d’exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction partielle ou totale du contenu du présent site à usage collectif est strictement interdite.
Crédits photographiques (facultatif):
Sauf mention contraire au bas de chaque article, ou encore sous les photographies concernées les crédits photos sont ceux du Département du Nord.

Cookies :
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur Nord Collèges un cookie peut être installé automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur de Nord Collèges au navigateur de l’utilisateur et stocké sur son disque dur. Ces cookies permettent lors de chaque visite par un utilisateur sur Nord Collèges, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience du portail Nord Collèges, d’identifier le cas échéant l’utilisateur, d’étudier le comportement des utilisateurs au sein des différentes rubriques de Nord Collèges et ce, afin de personnaliser au mieux les dits Sites et Services en terme d’organisation, d’affichage et de contenus.
Le Département du Nord sont responsables du traitement des données à caractère personnel collectées sur les utilisateurs sur Nord Collèges à travers les cookies, dans l’hypothèse où ces cookies comporteraient des données à caractère personnel. Les données collectées à travers des cookies sont destinées aux services internes du Département du Nord et à ses prestataires de service à des fins d’exécution des missions confiées par le Département du Nord concernant le fonctionnement et/ou l’exploitation de Nord Collèges.
Les cookies utilisés sur Nord Collèges sont les suivants :
A préciser
L’utilisateur peut gérer, désactiver ou autoriser les cookies en modifiant les paramètres de son son navigateur Internet :
Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/windows7/block-enable-or-allow-cookies
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/HT1677
Mozilla : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Il convient de noter que le changement des paramètres peut modifier l’expérience de navigation de l’utilisateur sur Nord Collèges et que l’accès à certains services peut nécessiter l’utilisation de cookies.